Comptes rendus

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Présents : 16 / 19

Yves JOUCLARD donne pouvoir à Corinne MOULIN, Catherine FEZANDELLE donne pouvoir à Marc-André BARBE et Laurent BARBE donne pouvoir à Eric LOISEAU

Alexandra MARSANON est nommée secrétaire de séance

Présence du conseil municipal des jeunes : Yanis LAVASTRE-BAGNOL, Roméo CHARPENEL et Alexandra BARROS.

Le compte-rendu du dernier conseil est approuvé à l’unanimité.

-Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité dans le carde du programme ACTE La société CDC FAST est choisie pour cette télétransmission pour un montant HT de 636 € la première année et 287 € HT annuel les années suivantes voté à l’unanimité

- Décision Modificative N°3 budget principal châpitre 012 (personnel titulaire) augmentation de 18 000 €

Et diminution de 18000€ châpitre 022 dépenses imprévues. Voté à l’unanimité.

- Ouverture de crédit budget principal chapitre 024 d’un montant de 16500 € suite à la vente du tractopelle : voté à l’unanimité

-Coupe de bois : 2 Ha et demis à partager selon les inscrits et réservé aux bégudiens. Montant des coupes 120 €. Sous la responsabilité de trois habitants : Monsieur LOISEAU Eric, Patrick FAYN et Michaël BRACHET. Voté à l’unanimité.

- Réaménagement de la mairie : Avenant n° 1 au marché avec l’entreprise Desgranges menuiserie pour 1633 euros HT , avec l’entreprise Lattard carrelage d’un montant de 960 € HT, avec l’entreprise Technisol chapes pour un montant de 935 euros HT et l’entreprise Pellegrin électricité » pour un montant HT de 2463.40 euros. Voté à la majorité 18 pour 1 abstention madame Nadine MORIN.

- deux devis sont présentés pour le parquet de la salle du conseil : devis 1 ponçage et vitrification : 3240 HT

Devis 2 : parquet brossé mat : 5914 HT :

Vote devis 2 : 11 pour, Vote devis 1 : 4 pour et abstentions 4.

- Fusion du syndicat des eaux du Bas Roubion avec le syndicat intercommunal des eaux de Citelle : voté 18 pour 1 abstention Monsieur HEQUET.

- Droit de préemption immeuble ZL 253 et 50 : la commune ne fait pas jouer son droit de préemption.

- Modalités de paiement de la participation pour l’assainissement collectif : Pour les constructions neuves : 50% à la délivrance du permis de construire et le solde un an après.

Pour les constructions existantes : 50% au moment du raccordement effectif au réseau public et le solde un an après. Voté à la majorité 15 pour et 4 abstentions.

- Départ en retraite d’un employé communal : la somme de 500 euros est allouée pour l’achat d’un cadeau. Voté à l’unanimité.

Questions diverses :

Réunion pour la révision du PLU le 9 décembre à 18h00

Repas des anciens le 10 janvier 2016

Vœux de monsieur le Maire le 22 janvier à 18h00

Sapin de noël jeudi 10 à 14H00 et vendredi 11 le matin

Un conseil municipal des jeunes se fera ultérieurement à 18H

L’abri bus à la Colline est quasiment fini.

La clôture des jeux du parc en cours.

Diverses questions sont posées : Peut-on éclairer la rue de la Crèche, peut-on mettre un miroir au bout de la rue des moulins sortie côté » Dieulefit

Où sont les bandes réfléchissantes pour les handicapés suite à l’audit diagnostic sécurité

Où se trouve le domaine public , privé ente la pharmacie et la poste.

Sécurité au Sage : c’est en recours au Département.