COMPTE-RENDU DU 27 JUILLET 2015
27/07/2015

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Présents : 13 / 19

Sophie BERNARD excusée, Pauline JOTTEUR (pouvoir à Corinne MOULIN), Nathalie HU (pouvoir à Marc-André BARBE), Laurent BARBE excusé, Marie-Noêle FAROUX excusée, Anne HAEMMERLE excusée.

Madame Catherine FEZANDELLE a été nommée secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente à l’unanimité avec une remarque Madame Nadine MORIN était absente excusée

Rajout de deux délibérations : Signature d’un avenant pour les travaux de la maire avec l’entreprise CHAZET et attribution des lots 4 et 7 pour les travaux de la mairie

Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet (24 heures hebdomadaires) contractuel pour assurer la surveillance de la cantine, l’animation des TAP et L’accueil périscolaire. Le poste est crée au 01 septembre 2015 pour une durée de 10 mois. Le recrutement est en cours. Voté à la majorité 1 abstention.

Modalités de réalisation d’heures complémentaires et supplémentaires : concerne les cadres d’emplois d’adjoint d’animation, d’Atsem et CAE soit 131 heures au total pour un montant de 1800 euros environ. Voté à l’unanimité

Modification des statuts du SIEA du Pays de Dieulefit : concerne l’adhésion au SIEA des communes de Bourdeaux, Bouvières, Crupies, les Tonils à compter du 11 ocotbre 2015 pour els compétences ANC et la modification de la dénomination du SIEA « SIEA du Pays de Dieulefit-Bourdeaux » Voté à la majorité une abstention

Droit de préemption Urbain immeuble cadastré ZK 133 la commune ne fait pas jouer son droit de préemption. Immeuble cadastré H 1428-1430-1423 à côté de la crèche : la décision sera prise après le prochain conseil communautaire. Immeuble cadastré C 165-201-202-203-204-206-555-559 : la commune ne fait pas jouer son droit de préemption.

Réaménagement de la Mairie : Attribution du lot 4 menuiseries extérieures à l’entreprise desgranges suite à nouvelle consultation pour un montant TTC de 16 377.84 € et du lot 7 carrelages à l’entreprise Thierry Carrelage pour un montant de 8156.40TC. Voté à l’unanimité

Avenant aux travaux lot 1 gros œuvre entreprise CHAZET en raison qu’une cloison s’est révélée être porteuse ce qui induit un surcoût de 7000 €HT : voté à la majorité une abstention.

Questions diverses

Le préau de l’école a été agrandi par l’entreprise BRACHET en une semaine.

Accord du FISAC pour les travaux d’aménagement de la traverse une subvention de 31000 euros a été allouée.

La Bégude-de-Mazenc se voit devenir brigade mère dans le cadre de la restructuration des gendarmeries : création d’une nouvelle entité la communauté de brigades de la Bégude-de-Mazenc qui comprend les brigade de la Bégude et de Puy st Martin.elle sera ouverte tous les jours. Arrivée du futur nouveau commandant d’unité en septembre.

La Bâtie-Rolland, Puygiron, Rochefort en valdaine, La Touche, Portes en valdaine, Aleyrac, Salettes et Eyzahut dépendent de la Bégude

Charols, Rochebaudin, Manas, Pont-de-Barret, Soyans, Roynac dépendent de puy st Martin

Travaux d’assainissement du Sage : l’adduction principal est terminée reste le goudronnage et l’électricité. La tranche conditionnelle est en cours .

Discussion sur la réfection du chemin du roubion :les riverains demandent pourquoi on l’a refait jusqu’à la ramière alors qu’il n’y a pas d’habitation.

Annonce du projet PMH de Dieulefit :du 3 au 6 septembre sur la résistance allemande pendant la seconde guerre mondiale à la salle des fêtes.

La fête votive se déroulera du 01 au 03 août 2015.

Une mise au point sera faite sur la gérance du camping.

Les travaux de reprise du passage handicapé face aux pompiers et à la pharmacie sont appréciés.

Séance levée à 21H40