CONSEIL MUNICIPAL
02/02/2015

Présents : 14 / 19

Catherine FEZANDELLE donne pouvoir à Marc-André BARBE

Sophie BERNARD donne pouvoir à Corinne MOULIN

Laurent BARBE donne pouvoir à Gérard CUER

Monsieur Dominique HEQUET et Madame Marie-Noêle FAROUX absents excusés

Corinne MOULIN est nommée secrétaire de séance

Approbation du compte-rendu de la réunion précédente Adopté à l’unanimité

Droit de préemption Urbain:

- Immeuble cadastré H 120 à Châteauneuf: la commune ne fait pas jouer son droit de préemption.

- Immeuble cadastré H 914.1084.1086 à la Gallée: la décision est reportée ultérieurement. Un contact sera pris avec la Communauté de Communes.

Modification du temps de travail d’un adjoint technique 2ème classe à temps non complet: En raison d’un accroissement des taches ménagères à ‘’école et depuis la mise en place des TAP, il est nécessaire d’augmenter la durée du temps de travail hebdomadaire du poste de Madame COULON qui passe de 17 à 20 heures semaine.

Adopté à l’unanimité

Emprunt pour assainissement du Sage: une étude tarifaire va être lancée pour un emprunt avant le budget 2015. Il avait été prévu un emprunt de 295000 euros au budget 2014 qui n’a pas été réalisé. Au budget 2015 un emprunt de 120000 euros serait suffisant en raison de subvention supplémentaire obtenue. Le conseil se prononce à la majorité pour cette consultation (une abstention).

Monsieur le Maire propose différents achatssuite à l’offre commerciale promotionnelle d’une société de vente soit: Des jeux d’enfants pour 3 750 euros HT plus les dalles ainsi que 15 grilles d’exposition , 50 tables et 3 chariots pour la salle des fêtes pour un montant HT de4 665 €. Soit un total de 8 415 €: Voté à l’unanimité.

Travaux de la rue des Moulins: suite à l’appel d’offre, trois propositions ont été reçues, deux entreprises sont venues sur le terrain voir le futur chantier. Les offres sont en cours d’étude.

Monsieur le Maire expose le projet d’extension de la ZAC de Boulagne suite à la présentation en Conseil Communautaire Une autorisation de déboisement de la haie située le long de la RD 540 est en cours. Vérifier le retrait de la loi Barnier.

Présentation de l’aménagement de la Mairie: Validation du plan d’accessibilité.

Questions diverses:

Référents de quartier: les informations seront à faire remonter en mairie.

Enquête «je vis dans mon village»: résultat à venir.

Les travaux d’aménagement des calades de Châteauneuf sont en cours.

Pour information: le camping des Roures est fermé. A modifier dans le site de la commune.